"Nul n'est censé ignorer la Loy"
Ce
Livre des Loys n'a aucunement pour ambition de faire ingérence dans les
Loys des Provinces Françoise. Il sert d'exemple et de base à toute les
loys à venir.
Livre Premier : La Couronne Royale
I) Le Roy a tout pouvoir sur ses administrés.
II) Le Roy peut nommer ses représentants
III) Le Roy peut révoquer ses représentants
IV) Tout homme abusant de la confiance du Roy pourra être passible de la peine de mort
V) Tout homme insultant la Couronne Royale pourra être passible de la peine de mort
VI) Tout homme ayant fait acte de félonnie envers la Couronne Royale pourra être passible de la peine de mort
Livre Deuxième : La Religion
I) Le Pape a autorité suprême sur la Religion et les Religieux
II) La Religion du Tybaldisme est seule religion reconnue dans le Royaume François
III) Toutes personnes ne croyant point en cette Religion pourra être condamné
IV) Toutes personnes insultant la Religion pourra être condamné
Livre Troisième : La Cour
I) Les Nobles constituent la Cour du Roy ainsi que de la Reyne
II) Tout les Nobles doivent participer à la vie de la Cour lorsque le Roy l'exige
III) Les Nobles n'étant aucunement présents lors d'une mande faites par le Roy, se verront bannis du Royaume et déchus de leur Titre.
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