LOIS CHAMPENOISES
La loi de Champagne est juste et valable pour tous, Nul n'est censé ignorer la loi. Toute défense ayant pour but de prétendre que l'accusé ne connaissait pas les lois n'aura aucune valeur !
Les peines encourues pour tout délit.
Cette liste est non exhaustive et pourra être modifier ou compléter.
De l'atteinte à autrui
Insulte mineureTout individu coupable d'insulte mineure sera condamné à deux jours de travaux forcés à l'église.
Insulte graveTout individu coupable d'insulte grave, sera condamné à deux jours de travaux forcés à l'église, une indemnité à la victime de 20Louis ainsi que des excuses publiques à celle-ci.
HarcellementTout individu coupable d'harcellement sera condamné à payer à la victime une une indemnité de 25 Louis.
AgressionTout individu coupable d'agression sur autrui sera condamné à payer une indemnité à la victime d'une montant de 30 Louis assorti d'un jour de prison.
BrigandageTout individu coupable d'acte de brigandage sera condamné à rembourser l'intégralité de son larcin assorti de 2 jours de prison. Et sera également interdit d'élection.
MeurtreTout individu coupable de meurtre, sera condamné à mort.
De l'abus de pouvoir EsclavagismeTout individu coupable d'acte d'esclavagisme sur un habitant sera condamné à rembourser la victime d'un montant de 15 louis.
PillageTout individu coupable de pillage des caisses de la mairie ou du comté sera condamné à être saisi de toute sa fortune, ainsi qu'un exil hors des frontière de Champagne. Et sera également interdit d'élection.
De la trahison TrahisonTout individu coupable de trahison à l'encontre du duché sera condamné à faire des excuses publiques et payer une amende de 50 Louis à la mairie de sa ville. Et sera également interdit d'élection.
Haute trahisonTout individu coupable de haute trahison à l'encontre du duché sera condamné à faire des excuses publiques et payer une amende de 100 Louis à la mairie de sa ville et sera expulsé du duché durant 3 mois. Et sera également interdit d'élection.
Du trouble de l'ordre public Non respect d'une loi municipale/Ducale ou décret en vigueurTout individu coupable de non respect d'une loi municipale ou ducale sera condamné à une amende de 20 Louis versée à la mairie de sa ville.
Appel à la révolteTout individu appelant à la révolte sera condamné à une journée de travail à l'église.
Révolte non aboutieTout individu se révoltant contre les instances municipales ou ducales sera condamné. L'organisateur sera condamné à 3 journée de travail forcé chez un couturier de la ville et devra revendre le fruit de son travail à un prix symbolique d'un louis assortie d'une amende de 10Louis payable à la mairie de sa ville. Les participants de la révolte quant à eux seront condamnés à 1 jour de travail à chez un couturier de la ville et devront vendre également leur création à un prix symbolique de 1 Louis.
Révolte aboutieTout individu se rendant coupable d'une révolte contre les instances municipales ou ducales sera condamné à 4 jours de prisons assorti d'une expulsion d'un mois du duché de Champagne. Les participants seront condamnés à 3 jours et devront s'acquitter d'une amende de 25 Louis payable à la mairie de leur ville.
Non respect d'une décision de justiceTout individu jugé doit suivre sa peine au risque d'être condamné à deux jours de prison assorti d'une amende de 30 louis à la mairie de sa ville.
Du divorce et de la sorcellerie C'est deux chefs d'accusations seront laissés à l'appréciation du juge.
Des récidives Concernant les récidives, les peines seront automatiquement doublées.
PS: A l'heure actuelle DD est en plein remaniement, donc les chefs d'accusations ingame ne doivent pas être prétexte pour vice de procédure. Vu que la demande a été faite à l'admin pour compléter celles déjà répertoriées pour lancer les procès. Surtout que si dans l'énoncé du procès le procureur confirme bien le chef d'accusation, il n'y a pas de vice de procédure valable.(a mettre en annonce)
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