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 Procès Sophie / Tifa81... Trouble à l'ordre public

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AuteurMessage
Angel

Angel


Féminin Nombre de messages : 248
Ville : Reims
Royaume : France
Voie : Justice
Date d'inscription : 17/02/2008

Procès Sophie / Tifa81... Trouble à l'ordre public Empty
MessageSujet: Procès Sophie / Tifa81... Trouble à l'ordre public   Procès Sophie / Tifa81... Trouble à l'ordre public EmptyJeu 2 Oct - 14:09

Informations sur le procès


Ce procès est terminé !

* Procureur : Angel
* Juge : Mathilde

* Avocat de l'accusation : tifa81
* Accusateur : tifa81

* Avocat de la défense : Sophie
* Accusé : Sophie




Procès de Sophie


Faits d'accusation : par Angel ( Procureur )

Vôtre Honneur, Messires et Dames de la Cour,

Nous sommes tous réunis en ce jour, devant ce tribunal, pour l’ouverture d’un procès à l’encontre de Dame Sophie sur demande de la mairie de Reims.

La Mairie accuserait Dame Sophie d’avoir revendu des denrées à un prix bien plus élevé qu’autorisé. En effet les truffes sont à vendre selon le décret municipal numéro 1 à un prix allant de 10 à 15 louis, cependant cette dernière en aurait mise 9 sur le marché à 5 louis

De par ce fait, et suivant l’article second de la lois sur l’escroquerie, nous mettons Dame Sophie en accusation pour « Vente Abusive » (brigandage IG) au Duché de Champagne.

**********************************

Plaidoirie de l'avocat de l'accusation : par tifa81 ( Avocat de l'accusation )

Madame Le Juge, Madame Le Procureur,

Attendu, en ce jour, que la Mairie maintient la plainte déposée à l'encontre de Dame Sophie qui a proposé, sur le marché des truffes à 5 louis pièce alors que le prix de celles-ci a été fixé, suivant Décret Municipal, entre 10 et 15 louis.

Que La Ville de REIMS, soucieuse de l'information de ses ouailles, a longuement informé et à plusieurs reprises, tous les habitants de la fourchette des prix applicable en notre bonne ville !

Que la Ville de REIMS laisse au Tribunal la libre appréciation de la peine qu'il conviendra d'administrer à Dame Sophie pour la mise en vente de produits en dessous des prix autorisés et vous ferez justice !

**********************************

Pensée du procureur n°1 : par Angel ( Procureur )

Je vous remercie Dame le Maire, vous pouvez vous rasseoir.

J'appelle maintenant à la barre, l'avocat de la défense.

*********************************

Plaidoirie de l'avocat de la défense : par Sophie ( Avocat de la défense )

*Dame Sophie écoute les propos, étonnée, puis écoeurée avant de d'avancer, saluant de la tête les magistrats et de prendre la parole.*



Votre honneur, je prendrais moi-même ma défense.



Celle-ci est simple. Le procureur m'accuse ici de la vente de truffes à un prix supérieur à celui autorisé, ce qui est faux. Ces truffes ont été mise en vente à un prix bien inférieur puisque le prix minimal autorisé est de 10 écus et qu'elles ont été mises en vente pour le prix de 5 écus.



Rien que ce fait entraine un vice de procédure.



Second vice de procédure, j'aurais du être jugé pour trouble à l'ordre public et en aucun cas brigandage.



De plus, aucun de mes actes n'enfreint une loi royale telles qu'elles ont été édictées par nos différents Roy.



De plus, ce décret infâme nous oblige à vendre ces truffes si nécessaires pour certains à un prix inique, parfois même un travail aux champ n'est pas payé cette somme. Cela contraint à la faiblesse les plus humbles d'entre nous.



Me reproche t'on de m'enrichir ?



Non !



On me reproche justement de ne pas vouloir le faire sur le dos des plus faibles d'entre nous !



On me reproche de décider moi-même de ce que je juge un salaire correcte pour moi !



On me refuse tout droit à la charité envers mes semblables plus faible !



Me condamner, c'est condamner la charité !



Me condamner, c'est accepter de laisser mourir toutes ces personnes qui n'ont pas les moyens de s'offrir une truffe.



Si cela m'était possible, je les vendrais même à 1 Louis pièce si ainsi des vies étaient sauvées !



Accepter qu'une ville protège les plus faibles en empêchant les prix de devenir astronomiques, oui !



Obliger les bonnes gens à ne pas faire acte de charité, à ne pas rémunérer leurs salaires au niveau où ils veulent l'accepter, c'est inique !



Pour tout ces motifs, je réclame la relaxe.



Pour tout ces motifs, je demande à ce que la municipalité de Reims soit condamnée pour m'avoir trainé devant le tribunal comme un vulgaire brigand alors que je ne faisais qu'acte de charité !



Pour tout ces motifs, je demande à ce que la municipalité de Reims soit condamnée pour une politique interdisant toute charité envers son prochain !



Je demande même...



*Se tourne vers l'assemblée*



... A ce que si un membre de la Sainte Eglise est présent, qu'il en réfère à ses supérieur afin de jeter l'anathème sur qui a adopté loi si infâme envers les plus démunis.



Madame le Juge, cautionnerez-vous de telles pratiques si contraires aux lois du Seigneur ?



*Sur ces paroles, elle retourne à sa place, attendant la suite des évènements.*

*********************************

Pensée du procureur n°2 : par Angel ( Procureur )

*gênée, le procureur regarda l'accusée avant de lui répondre*



En effet veuillez excuser mon manque d'attention, vous avez bien vendu à un prix inférieur et non supérieur, cependant, ce qui est interdit aussi...



Le décret stipule que les truffes sont à vendre entre 10 et 15 louis, vous les avez mises à 5 louis.



Nous allons maintenant suspendre la séance afin de pouvoir rendre le jugement.



Cela est très généreux de votre part, toutefois en aucun cas cela ne doit influer l'économie champenoise, d'où la mise en place de ce décret.

**********************************

Plaidoirie de l'avocat de la défense : par Sophie ( Avocat de la défense )


Le procès s'est terminé avant que l'avocat ne plaide !

**********************************

Jugement : par Mathilde ( Juge )


Suite aux faits présentés, Dame Sophie, accusé de vente abusive pour avoir vendu des truffes à un prix tenu hors de la fourchette de prix donné par la mairie, je déclare l'accusé coupable. Toutefois, au vu de la situation, c'est à dire que l'accusé n'a reçu aucune lettre d'avertissement et que le prix de sa vente était inférieur au prix obligatoire, sa peine sera donc allégée.
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