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 Procès Lambert / Tifa81... Trouble à l'ordre public

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AuteurMessage
Angel

Angel


Féminin Nombre de messages : 248
Ville : Reims
Royaume : France
Voie : Justice
Date d'inscription : 17/02/2008

Procès Lambert / Tifa81... Trouble à l'ordre public Empty
MessageSujet: Procès Lambert / Tifa81... Trouble à l'ordre public   Procès Lambert / Tifa81... Trouble à l'ordre public EmptyJeu 2 Oct - 14:05

Informations sur le procès


Ce procès est terminé !

* Procureur : Angel
* Juge : Mathilde

* Avocat de l'accusation : tifa81
* Accusateur : tifa81

* Avocat de la défense : Tristan
* Accusé : Lambert




Procès de Lambert


Faits d'accusation : par Angel ( Procureur )


Vôtre Honneur, Messires et Dames de la Cour,

Nous sommes tous réunis en ce jour, devant ce tribunal, pour l’ouverture d’un procès à l’encontre de Sir Lambert sur demande de la mairie de Reims.

La Mairie accuserait Sir Lambert d’avoir revendu des denrées à un prix bien plus élevé qu’autorisé. En effet les truffes sont à vendre selon le décret municipal numéro 1 à un prix allant de 10 à 15 louis, cependant ce dernier en aurait mise quatre sur le marché à 8 louis

De par ce fait, et suivant l’article second de la lois sur l’escroquerie, nous mettons Sir Lambert en accusation pour « Vente Abusive » (brigandage IG) au Duché de Champagne.

***********************************

Plaidoirie de l'avocat de l'accusation : par tifa81 ( Avocat de l'accusation )

Madame La Juge, Madame Le Procureur,

Attendu que la Mairie de Reims n'a pu que constater l'infraction commise par Sir Lambert qui a proposé, à la vente, des truffes au prix de 8 louis alors que celles-ci font l'objet d'un prix imposé par Décret Municipal dans une fourchette de 10 à 15 louis pièce.

Il est rappelé, en tant que de besoin, que le rôle de la Mairie est de veiller à la bonne marche de l'économie de la Ville et d'être attentive à toute tentative de déstabilisation de son marché.

La Ville de REIMS est dans l'obligation de maintenir sa plainte à l'encontre de Sir Lambert et sollicite du Tribunal la condamnation de Sir Lambert à telle peine que de droit.

*********************************

Pensée du procureur n°1 : par Angel ( Procureur )

Je vous remercie Dame le Maire, vous pouvez vous rasseoir.

J'appelle maintenant à la barre, l'avocat de la défense.

*********************************

Plaidoirie de l'avocat de la défense : par Tristan ( Avocat de la défense )

*Tristan se leva pour plaider*



Madame la juge, madame le procureur,

Me voici encore une fois debout devant vous pour défendre un honnête citoyen.



Pour commencer, je vais attirer l’attention de la cour sur un fait des plus importants, c’est qu’encore une fois je me vois dans l’obligation de demander à la cour l’annulation du procès pour vice de procédure.



Eh oui, comme vous le savez mon client, le « père » Lambert des Traits est accusé d’escroquerie, or l’article dit :

« Tout Reimois ou tout voyageur mettant en vente ou vendant ces produits en dehors de la fourchette de prix, pourra être poursuivi et jugé devant les autorités judiciaires pour trouble de l'ordre public. »



Que faisons-nous dans un procès pour escroquerie si l’article parle de Trouble de l’ordre publique ? On se le demande



Je pourrai m’arrêter ici mais je vais continuer au cas ou encore une fois le tribunal ou l’accusation jugerait que cette demande est inacceptable quoi que légale et dans mon droit et celui de mon client.



Alors nous sommes aujourd’hui ici encore une fois ensemble pour le procès du père Lambert des Traits, un homme d’église qui croyait bien faire en mettant des truffes à un prix abordable pour les plus démunis,

Oh il ne nie pas son erreur, il a failli aux lois et nul n’est sensé ignorer la loi, mais comprenez qu’il passe sa vie entre la cathédrale de Reims et le presbytère, à faire des messes et aider ses fidèles, et son seul but était d’aider, et pas de s’enrichir, puisqu’il a fait vœu de pauvreté.

D’ailleurs il a enlevé les truffes quand il a su…avec un courrier d’avertissement, on aurait même pas eu de problème ni de procès, mais il a été supprimé.



Il n’a pas d’excuses, il ne refera pas la même erreur, et même si cela ne change rien pour vous, il me semble évident ça peut lui valoir des circonstances atténuantes.



Mais ce qui pourrait lui valoir la relaxe par contre c’est qu’il n’a pas commis d’escroquerie:



D’une parce que aucune vente n’a été faite, aucune victime, aucune preuve,



Et de deux parce que la loi ne parle pas d’escroquerie puisqu’elle parle de trouble à l’ordre publique, et si on l’accuse aujourd’hui d’escroquerie il est tout simplement innocent.

Et si le tribunal ou l’accusation disent qu’il y a bien escroqué alors je vous prierai de revenir à mes premières paroles et annuler le procès pour vice de procédure.



Je citerai en plus un fait qui me semble étrange, voyez vous, tout les hommes de lois savent qu’un témoignage ne peut être que d’une personne ayant vu ou entendu les faits, or dame Tifa ici présente n’a fait ni l’un ni l’autre.



Pas encore maire, elle le sera dans 3 jours, elle témoigne pourtant en tant que tel,



Pas vu ni entendu puisque c’est le travail du conseiller aux vente, et pourtant elle témoigne en tant que tel.



Cela me laisse perplexe sur le fait d’accepter ce témoignage, pour moi il est évident que le témoin ne peut qu’être discrédité dans ce cas.



Alors pas de témoin, pas de loi vu que la loi citée n’a rien avoir avec ce procès et enfin pas de preuve.



Je demande donc l’annulation du procès et sinon la relaxe de mon client, le père Lambert des traits.

************************************

Pensée du procureur n°2 : par Angel ( Procureur )

Merci bien Maitre !

Nous allons suspendre la séance afin que nous puissions rendre notre jugement !

***********************************

Plaidoirie de l'avocat de la défense : par Tristan ( Avocat de la défense )

Rien à rajouter madame le juge

***********************************

Jugement : par Mathilde ( Juge )


Suite aux faits présentés, messire Lambert, accusé de vente abusive pour avoir vendu des truffes à un prix tenu hors de la fourchette de prix donné par la mairie, je déclare l'accusé coupable. Toutefois, au vu de la situation, c'est à dire que l'accusé n'a reçu aucune lettre d'avertissement et que le prix de sa vente était inférieur au prix obligatoire, sa peine sera donc allégée.
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